LA VIEILLE BÂTISSE

DOMAINES VINCENT MOREAU, EARL

Présentation de la marque LA VIEILLE BÂTISSE

Déposée par voie électronique le 10 juillet 2014 par la société DOMAINES VINCENT MOREAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA VIEILLE BÂTISSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-31 du 1 août 2014.

Le déposant est la société DOMAINES VINCENT MOREAU domicilié(e) GALUVAL ROUTE DE RASTEAU - 84290 - CAIRANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 478 093 461 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINES VINCENT MOREAU, M. VINCENT MOREAU domicilié(e) GALUVAL ROUTE DE RASTEAU - 84290 - CAIRANNE - France.

La marque LA VIEILLE BÂTISSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4104715.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA VIEILLE BÂTISSE arrivera à expiration en date du 10 juillet 2024.

DOMAINES VINCENT MOREAU a également déposé les autres marques suivantes : LA BÂTISSE DES GARRIGUES , ESPRIT DE RAPHAËLIS , DOMAINES VINCENT MOREAU , LA GRANDE BÂTISSE , LA BÂTISSE DU MONT , LA BÂTISSE AUX CIGALES , Le P'tit Ruth